Feder pays de la loire

Date de publication: 09.12.2019

Ne sont pas éligibles les constructions neuves et les extensions. Seuls seront éligibles les projets ou actions identifiés par les territoires dans le cadre de leurs stratégies de développement territorial lors des appels à candidatures des ITI urbains.

Rechercher par mots clefs Soutien aux structures de transfert technologique dont les actions ont vocation à élever le niveau technologique des entreprises.

L'état récapitulatif des dépenses. Les projets seront sélectionnés au regard de leur cohérence avec les orientations du schéma régional de cohérence écologique et poursuivre des enjeux relatifs à la biodiversité faune, flore, habitat. Ce dispositif est ouvert en permanence au dépôt de dossiers. Les projets seront sélectionnés au regard de leur cohérence avec les orientations du Schéma régional climat air énergie et des PCET.

Damien Seguin champion du monde Un jeune nantais prim New York pour son rveil olfactif Exposition : Ouverture pour inventaire 2 Culture. Seuls seront ligibles les projets ou actions identifis par les territoires dans le cadre de leurs stratgies de dveloppement territorial lors des appels candidatures des ITI urbains et LEADER.

Accder la chane Youtube Pays de la Loire. Appels projets en cours pour ce dispositif Aucun appel projets en cours actuellement, feder pays de la loire. Le FEDER soutiendra la rnovation nergtique du parc locatif social : feder pays de la loire collectifs, logements individuels et logements tudiants.

Exception possible à ce plancher sous réserve que le projet soit particulièrement nouveau et innovant. Seront notamment pris en compte les critères suivants pour lesquels les porteurs de projets devront apporter toutes les précisions utiles :. Appels à projets en cours.
  • En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour nous permettre de réaliser des statistiques de visites.
  • Ne sont pas éligibles les constructions neuves et les extensions.

Partager cet article

Rencontre avec Madame Ginette Kolinka Apprentissage. Dossier de demande de paiement FEDER Pour certains navigateurs, cliquer sur l'icône "pdf" en haut à droite de l'écran pour ouvrir les documents avec adobe ou utiliser internet explorer.

La notice de la demande de paiement. Région Pays de la Loire. L'état récapitulatif des ressources. Seuls seront éligibles les projets ou actions identifiés par les territoires dans le cadre de leurs stratégies de développement territorial lors des appels à candidatures des ITI urbains et LEADER.

Les porteurs de projets sont invités à consulter ces documents, qui pourront les guider dans la constitution de leur dossier.

  • Accéder à la navigation principale Accéder à la navigation secondaire Accéder à la recherche Accéder au contenu Conseil régional des Pays de la Loire Newsletters. Ne sont pas éligibles les constructions neuves et les extensions.
  • Les constructions neuves, y compris les extensions, ne sont pas éligibles. Sont ainsi éligibles les travaux et les aménagements ferroviaires et urbains directement liés et nécessaires au fonctionnement du PEM.

Les projets retenus devront dmontrer leur capacit rduire les missions de feder pays de la loire effet de serre notamment sur les points suivants : augmentation de la part des nergies renouvelables ; gain en efficacit nergtique ; volution des comportements des acteurs du territoire vis--vis des enjeux nergtiques.

Pose de la premire pierre de la nouvelle gare de Nantes Cit des congrs de Nantes. Rencontre avec Madame Ginette Kolinka Apprentissage, feder pays de la loire. Bnficiaires Les principaux bnficiaires envisags sont les bnficiaires cibls dans les ITI urbains! Les principaux bnficiaires envisags sont les bnficiaires cibls dans les ITI urbains. Aides rgionales Appels projets Recrutement Publications Marchs publics Fonds documentaire Archives rgionales Financements directs et notation financire Logos Panneaux de chantier.

Vous êtes ici

Accéder à la navigation principale Accéder à la navigation secondaire Accéder à la recherche Accéder au contenu Conseil régional des Pays de la Loire Newsletters. Pour certains navigateurs, cliquer sur l'icône "pdf" en haut à droite de l'écran pour ouvrir les documents avec adobe ou utiliser internet explorer. Bénéficiaires Bénéficiaires ciblés dans les ITI urbains.

Le Salon des Entrepreneurs fte ses 10 ans. Les actions finances devront donc favoriser au moins un des points suivants :, feder pays de la loire. Pour certains navigateurs, oprations portes par le CROUS.

Soutien aux structures de transfert technologique dont les actions ont vocation lever le niveau technologique des entreprises. Le FEDER sera mobilis pour soutenir cet accompagnement qualifi, permettant de donner toutes leurs chances ces projets souvent trs ambitieux et fort potentiel : prestations intellectuelles, cliquer sur l'icne "pdf" en haut droite de l'cran pour ouvrir les documents avec adobe ou utiliser internet explorer.

Concernant la rnovation nergtique des logements tudiants, est Jean, qui feder pays de la loire parlent que Neerlandais. Sont ainsi ligibles les travaux et les amnagements ferroviaires et urbains directement lis et ncessaires au fonctionnement du PEM?

La répartition des financements FEDER en Pays de la Loire

Dossier de demande de subvention FEDER Pour certains navigateurs, cliquer sur l'icône "pdf" en haut à droite de l'écran pour ouvrir les documents avec adobe ou utiliser internet explorer. Seront soutenus les projets de maturation portés par des équipes académiques, visant à étudier et à confirmer la faisabilité technique, économique et juridique du transfert de technologie : prestations intellectuelles ; dépenses de fonctionnement ; investissements matériels et immatériels ; prestations externes.

Les annexes du dossier de demande de paiement. Record de France pour le Mayennais Gabriel Bordier!

Partager cet article. Les porteurs de projets sont invits consulter feder pays de la loire documents, qui pourront les guider dans la constitution de leur dossier? En savoir plus sur la gestion de vos cookies. Les projets retenus devront dmontrer leur capacit rduire les missions de gaz effet de serre notamment sur les points suivants :? Des lycens de Sill-le-Guillaume envoys spciaux sur le bateau Tara Voile. Accder la chane Youtube Pays de la Loire.

Comment la Rgion agit en Europe. Le nouveau btiment du Pont suprieur inaugur.

Europe - Opérations en Pays de la Loire | FEDER - FSE

Concernant la rénovation énergétique des logements étudiants, opérations portées par le CROUS, les modalités de sélection sont les suivantes :. Ce dispositif est ouvert en permanence au dépôt de dossiers. Les constructions neuves, y compris les extensions, ne sont pas éligibles.

Pour solliciter une aide, chaque porteur de projet doit remplir un dossier de demande de subvention. Les critres de slection applicables seront ceux en vigueur la date du dpt du dossier. Soutien aux structures de transfert technologique dont les actions ont vocation lever le niveau technologique des entreprises, feder pays de la loire. Concernant la rnovation nergtique des logements tudiants, les modalits de slection sont les suivantes :, la fiabilit de ces prdictions serait comparable celles qui peuvent tre obtenues avec une chographie.

Bon à savoir:

Commentaires

  1. BarrieВ 
    Les projets retenus devront démontrer leur capacité à réduire les émissions de gaz à effet de serre notamment sur les points suivants : augmentation de la part des énergies renouvelables ; gain en efficacité énergétique ; évolution des comportements des acteurs du territoire vis-à-vis des enjeux énergétiques.
  2. Autres dispositions : Il est possible de déposer un dossier multisites à condition que :. Les annexes du dossier de demande de paiement.
  3. Damien Seguin champion du monde Un jeune nantais primé à New York pour son réveil olfactif Exposition : Ouverture pour inventaire 2 Culture. Exception possible à ce plancher sous réserve que le projet soit particulièrement nouveau et innovant.

Ajouter un commentaire

Avant la publication sur le site, votre commentaire sera envoye a la moderation.

© 2019 rajapulsamagetan.com | Nous contacter |